Hervé Hazan


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hervé HAZAN
Objet:
membres suppléants de cette même Cour nationale de discipline
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000046229414(source JORF)
nomination
31 Août 202231/08/2022
De: HAZAN (Hervé, Lucien, Jacques, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Philippe GATTO et Hervé HAZAN, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Brignoles (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000041521645(source JORF)
cessation de fonction
04 Février 202004/02/2020
De: Hazan (Hervé, Lucien, Jacques, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Martin et Philippe Gatto, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brignoles (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000233585(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Hazan (Hervé)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000247030(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Hazan (Hervé)
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Hazan (Hervé, Youssef)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société Claire Waquet, Hélène Farge, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000342171(source JORF)
nomination
26 Janvier 199026/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.